Le barbecue est l’un des rituels estivaux les plus prisés des Français. En famille ou entre amis, autour de quelques brochettes ou saucisses, il symbolise la convivialité des beaux jours. Avec l'arrivée des beaux jours, les barbecues se multiplient en ville comme à la campagne.
Mais plusieurs questions se posent : a-t-on le droit de faire griller sa viande sur sa terrasse ou son balcon lorsque l’on habite dans un appartement ? Quelle est la réglementation à la campagne ? Si beaucoup pensent que l’on ne peut pas faire de barbecue sur son balcon, il n’existe pas de loi interdisant cette pratique.
Réglementation Générale sur les Barbecues en Ville
Que l'on habite une maison ou un appartement, il n'existe pas de lois encadrant l'utilisation d'un barbecue en ville. Cependant, des restrictions ou des interdictions peuvent être prises localement par le préfet ou le maire. Concrètement, il n'y a pas besoin d'une autorisation spéciale pour faire cuire des aliments au barbecue.
La loi ne privilégie pas un type de barbecue plus qu'un autre. Barbecue au charbon, barbecue au gaz ou barbecue électrique, tous sont autorisés. Les maires ou préfets peuvent également interdire les barbecues sur tout une commune ou même dans tout un département par arrêté municipal ou préfectoral.
Toutefois, il peut y avoir certaines règles. La réglementation existante sur l'utilisation des barbecues en ville n'est pas nationale. Dans les zones où le climat est sec, qui sont sujettes aux incendies et aux sécheresses, le barbecue peut être interdit à certaines périodes de l'année.
L'interdiction peut parfois cibler un type particulier de barbecue de ville, notamment le barbecue au charbon, eu égard aux braises volantes qu'il génère. Le règlement de copropriété ou le règlement de lotissement peuvent interdire ou restreindre l'utilisation des barbecues sur les terrasses, les balcons ou dans les jardins.
Barbecues et Copropriété
Les règlements de copropriété acceptent parfois les petits modèles de barbecues qui ne fonctionnent pas au charbon. Il vous faudra consulter le règlement de copropriété qui régit les bonnes pratiques de la vie en collectivité. Certains règlements, en revanche, interdisent purement et simplement leur utilisation, et ce pour tous les habitants du logement, propriétaires comme locataires.
L’utilisation d’un barbecue sur le balcon de votre logement immobilier peut être réglementée noir sur blanc dans un article du règlement en mentionnant les dates où cela peut être fait. Le plus souvent, pour des raisons de sécurité, l’usage du barbecue à charbon est interdit dans les immeubles.
Si vous habitez une ville et/ou un immeuble qui a proscrit les barbecues, vous n’aurez pas d’autre choix que de vous plier à la réglementation. Si toutefois, vous contournez la règle, sachez que les copropriétaires peuvent en avertir le syndic pour se retourner contre vous en cas d’incident.
Dans le cas où vous habiteriez dans une ville qui a interdit les barbecues, vos voisins sont en droit de se plaindre auprès des autorités compétentes.
Barbecues dans les Espaces Publics à Montpellier
Si vous avez envie de faire un barbecue dans un parc de votre ville, dans votre rue à l'occasion de la fête des voisins ou sur la plage, sachez que les communes qui autorisent cette pratique sont rares. Par exemple, à Paris, il est interdit de faire un barbecue dans tous les espaces publics (quais de Seine, parc, rue, bois…). L'amende prévue dans ce cas est de 127 euros. La loi ne régit pas l'emplacement des barbecues en ville.
Zones Aménagées à Montpellier
Certaines communes ont fait le choix d’aménager des aires de barbecue collectives. Ces installations, souvent situées à bonne distance des zones sensibles, permettent de concilier plaisir estival et sécurité. Des villes comme Toulouse, Montpellier ou Strasbourg proposent ainsi des zones dédiées dans leurs grands parcs.
Mais attention : même dans ces espaces, le barbecue à gaz ou électrique est parfois obligatoire, et l’usage du charbon interdit.
Prévention des Incendies et Réglementation
En été, les barbecues publics sont souvent interdits par arrêté municipal. Une frustration pour les vacanciers, mais une nécessité pour les maires, qui invoquent salubrité, sécurité et prévention des feux. La première raison invoquée est la prévention des incendies, notamment à proximité des zones boisées ou des massifs forestiers.
« Il suffit d’un charbon mal éteint, d’une rafale de vent et d’un sol asséché pour provoquer un départ de feu incontrôlable », rappelle un officier de la sécurité civile dans les Bouches-du-Rhône. Les incendies sont responsables de l’émission de 10% des gaz à effet de serre, dégradent la qualité de l’air, perturbent les écosystèmes et ravagent des populations végétales & animales. Les incendies n’épargnent pas non plus les vies humaines.
Brûlage Interdit à Montpellier
La préfecture de l'Hérault rappelle la réglementation existante en matière d'emploi du feu et de brûlage pour éviter tout risque de feux de végétation non maîtrisés : Le brûlage est interdit afin de préserver notamment la qualité de l'air. Sont également interdits l'incinération des déchets verts issus de l'entretien des jardins, parcs et espaces verts, ainsi que les feux de camp et barbecue en zone végétalisée.
Par dérogation, seuls les propriétaires de parcelles ou les ayants droits peuvent procéder à des incinérations de végétaux coupés ou sur pied hors zone urbaine, et seulement dans un objectif agricole ou forestier, voire de débroussaillement. La présence desdits propriétaires est obligatoire du début jusqu'à la fin, celui-ci devant respecter les prescriptions indiquées par arrêté.
Risques et Sanctions
Faire un barbecue dans une zone interdite vous expose à une contravention de 4e classe, soit 135 euros d’amende. Et si la règlementation n'est pas respectée ? Les contrevenants encourent une contravention de 450 €.
En cas de contrôle et de preuve d’un non-respect des interdictions, la facture s’annonce salée. Car en cas de contrôle et de preuve d’un non-respect des interdictions, la facture s’annonce salée.
Troubles de Voisinage
Tout le monde peut en convenir, il n'est pas agréable de se retrouver envahi par la fumée du barbecue du voisin alors que l'on vient d'étendre son linge dans le jardin. "L'usage intensif sur de longues durées du barbecue peut constituer un trouble anormal du voisinage", précise le site Service-public.fr.
Seul cas possible : si votre barbecue produit des "nuisances olfactives" et incommode le voisinage. Vos voisins peuvent alors engager votre responsabilité devant la justice et demander des dommages et intérêts.
Conseils et Précautions
- Avant de sortir la grille et les saucisses, un petit détour par le site de votre mairie ou de la préfecture est fortement recommandé.
- Si vous pouvez difficilement résister à l’appel des barbecues en terrasse et des grillades sur le balcon, mieux vaut savoir, avant toute chose, ce qu’il en est de la réglementation dans votre commune, mais aussi dans votre immeuble.
- Renseignez vous en mairie !
Tableau Récapitulatif des Interdictions et Dérogations
| Type d'Interdiction | Description | Dérogations |
|---|---|---|
| Brûlage Général | Interdiction de brûler à l'air libre les ordures ménagères. | Matières naturelles issues de l'agriculture ou de la sylviculture utilisées dans l'exploitation agricole ou sylvicole. |
| Barbecues en Espaces Publics | Interdiction de faire des barbecues dans les parcs, rues, et autres espaces publics non désignés. | Zones aménagées par la commune pour les barbecues collectifs. |
| Barbecues en Période de Sécheresse | Interdiction de l'utilisation de barbecues, particulièrement ceux au charbon, en période de sécheresse ou d'alerte rouge feux de forêt. | Barbecues à gaz ou électriques dans les zones autorisées. |
| Règlements de Copropriété | Interdiction ou restriction de l'utilisation des barbecues sur les terrasses, balcons, ou jardins selon le règlement de copropriété. | Acceptation de petits modèles de barbecues non au charbon selon le règlement. |
En conclusion, il est crucial de se tenir informé des réglementations locales et des arrêtés municipaux pour éviter les sanctions et garantir la sécurité de tous.
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