Le barbecue est très populaire dès les premières journées ensoleillées, mais qu'en est-il en hiver ? Que l'on habite une maison ou un appartement, il n'existe pas de lois encadrant l'utilisation d'un barbecue en ville au niveau national.
Cependant, des restrictions ou des interdictions peuvent être prises localement par le préfet ou le maire. Concrètement, il n'y a pas besoin d'une autorisation spéciale pour faire cuire des aliments au barbecue. La loi ne privilégie pas un type de barbecue plus qu'un autre. Barbecue au charbon, barbecue au gaz ou barbecue électrique, tous sont autorisés.
Réglementations Locales et Restrictions
La réglementation existante sur l'utilisation des barbecues en ville n'est pas nationale. Dans les zones où le climat est sec, qui sont sujettes aux incendies et aux sécheresses, le barbecue peut être interdit à certaines périodes de l'année. L'interdiction peut parfois cibler un type particulier de barbecue de ville, notamment le barbecue au charbon, eu égard aux braises volantes qu'il génère.
Le règlement de copropriété ou le règlement de lotissement peuvent interdire ou restreindre l'utilisation des barbecues sur les terrasses, les balcons ou dans les jardins. Les règlements de copropriété acceptent parfois les petits modèles de barbecues qui ne fonctionnent pas au charbon.
Barbecue dans les Espaces Publics
Si vous avez envie de faire un barbecue dans un parc de votre ville, dans votre rue à l'occasion de la fête des voisins ou sur la plage, sachez que les communes qui autorisent cette pratique sont rares. Par exemple, à Paris, il est interdit de faire un barbecue dans tous les espaces publics (quais de Seine, parc, rue, bois…). L'amende prévue dans ce cas est de 127 euros.
La loi ne régit pas l'emplacement des barbecues en ville. Chaque été, la même question se pose : mais où aller pour faire griller saucisses et brochettes en plein air ? Il existe des lieux où il est autorisé soit d’apporter son barbecue soit d’utiliser ceux mis à disposition dans des lieux sécurisés.
Exemple d'Aménagement : Ivry-sur-Seine
Une première en Val-de-Marne : des barbecues en zone urbaine ! De manière temporaire, une zone de barbecues a été aménagée en accès libre sur la pelouse Gambetta (près de la place Gambetta) à Ivry-sur-Seine. Vous pouvez donc profiter de l’un des 3 grands barbecues mis à disposition. Des tables de pique-nique et de grands parasols jaunes ont également été installés. Tout est prévu pour passer un bon moment en famille.
Attention : Les barbecues sont strictement interdits dans tous les parcs départementaux du Val-de-Marne ainsi que dans l’île de loisirs de Créteil, en forêt ou au bord de l’eau.
Règles de Sécurité et Risques d'Incendie
L’utilisation d’un barbecue est réglementée et un non-respect des règles essentielles de sécurité peut s’avérer dangereux. Le département du Var est particulièrement exposé au risque feu de forêt. L'arrêté préfectoral du 16 mai 2013 interdit le brûlage des déchets verts sur l'ensemble du département et réglemente strictement l’emploi du feu.
Cette réglementation régie par l'arrêté préfectoral du 16 mai 2013 s’impose à tous. Elle prévoit cependant diverses dérogations. En cas de conditions climatiques particulières entraînant des risques élevés, d'autres périodes de l'année peuvent être ponctuellement classées rouge par arrêté préfectoral.
Principales Interdictions et Autorisations dans le Var
- Interdiction Permanente : Brûler à l’air libre les déchets verts produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises.
- Interdiction en Forêt : Toute l'année, il est interdit au public de porter ou d'allumer des feux nus à l'intérieur ou à moins de 200 mètres des forêts.
- Autorisations Spécifiques : L'écobuage est autorisé en période verte pour les horticulteurs de plantes à bulbes.
- Dérogations Exceptionnelles : Le préfet peut accorder une dérogation permettant l'emploi du feu en période rouge à l'intérieur ou à moins de 200 mètres d'une forêt.
- Feux de Cuisson : Tout les feux de cuisson (barbecue mobile par exemple) ou d'artifice sont interdits en période rouge à l'intérieur et à moins de 200 mètres des forêts, sauf autorisation spéciale obtenue auprès du maire.
- Cheminées et Barbecues Fixes : L'emploi des cheminées et des barbecues fixes est autorisé, sous réserve de respecter les règles de sécurité.
Recommandations Générales
Commmençons par une idée reçue : aucune loi nationale n’interdit l’usage du barbecue sur un balcon. Toutefois, cela ne signifie pas que cette pratique est toujours autorisée. Les maires et préfets peuvent, selon les circonstances, interdire temporairement ou restreindre l’usage du barbecue, notamment à charbon. C'est régulièrement le cas en période de sécheresse pour prévenir les incendies.
Si vous vivez en copropriété, le règlement intérieur prime. Il peut interdire totalement les barbecues sur les balcons ou dans les parties communes ou autoriser seulement les modèles électriques à des heures précises. Dans une maison, vous êtes généralement plus libre... à condition de ne pas gêner le voisinage. Si vraiment vos voisins sont gênés malgré toutes vos précautions ? Un échange cordial est toujours préférable.
Sur la plage : pas d’interdiction nationale, mais la plupart des communes l’interdisent via des arrêtés. Dans les rues ou parcs urbains : là encore, les arrêtés municipaux fixent les règles. Allumer un barbecue dans une zone interdite peut vous coûter cher. Les amendes varient en fonction de la gravité de l'infraction et des réglementations locales.
Troubles de Voisinage
« Que l’on habite une maison ou un appartement, il n’existe pas de restriction concernant l’utilisation d’un barbecue qui, si elle est occasionnelle, n’est pas considérée comme un trouble du voisinage », peut-on lire d’emblée sur le site du Service public. L’usage intensif sur de longues durées du barbecue peut constituer un trouble anormal du voisinage. Un trouble anormal du voisinage se définit par des nuisances qui excèdent les inconvénients normaux du voisinage.
Au-delà, si vous ne vous entendez pas, adressez-lui par courrier recommandé une mise en demeure de déplacer son barbecue ou d’en limiter l’usage. Si votre courrier reste sans effet, vous pouvez en avertir le maire si vous habitez en maison individuelle. Sans résultat, vous pouvez faire intervenir un conciliateur de justice en lui adressant un courrier expliquant votre litige. Ce recours est gratuit.
Distances et Sécurité
Que le barbecue soit fixe ou mobile, il est conseillé de ne pas l’installer face aux vents dominants et de laisser un espace libre d’au moins 1,5 mètre tout autour afin de limiter les risques d’incendie. De même, il faut éviter de le placer à proximité de végétaux secs, d’une palissade ou contre le mur du voisin. Il faut veiller à ce que le sol soit bien plat pour les barbecues mobiles.
Une fois la cuisson finie, il est recommandé d’éteindre les braises avec de l’eau (pour les barbecues au charbon de bois). Le règlement sanitaire départemental (RSD) oblige les conduits de cheminée à dépasser de 40 centimètres les obstacles situés dans un périmètre de 8 mètres.
Barbecue en Copropriété
Rien n’interdit d’installer un barbecue sur un balcon ou une terrasse, sauf en cas d’arrêté municipal. Les locataires et propriétaires d’appartement ou de maison dans un ensemble collectif doivent vérifier le règlement de copropriété. Le plus souvent, les règlements de copropriété interdisent l’installation de barbecue dans la cour commune ou le jardin de l’immeuble.
Sauf arrêté municipal les interdisant, il est possible de faire des barbecues quand on le souhaite. Ceci dit, une utilisation trop fréquente pendant une longue durée peut être considérée comme une nuisance. Le voisin importuné peut alors saisir, gratuitement, le conciliateur de justice pour trouver un accord à l’amiable.
Alternatives : Plancha et Four à Bois
Les planchas sont en train d’envahir les terrasses et jardins de France et de Navarre. Cet appareil constitué d’une plaque de cuisson lisse permet de cuire, saisir ou griller les aliments rapidement et sainement. L’absence de flammes rend, en effet, la cuisson moins cancérigène. Les règles d’installation de l’appareil, de sécurité et de distance avec les voisins sont identiques à celles des BBQ.
Longtemps réservé aux professionnels, le four à bois est en train de faire une percée chez les particuliers. Grâce à sa voute et à ses parois en fonte, en brique ou en béton réfractaire, il permet à la fois d’atteindre de fortes températures et de bénéficier d’une cuisson homogène. Le four à bois est idéal pour cuire les pizzas et le pain.
TAG: #Barbecu