Le barbecue est très populaire dès les premières journées ensoleillées. Soleil, ponts de mai et week-ends printaniers vous ont-ils donné des envies de repas conviviaux autour d’un barbecue ou d’une plancha ? L’utilisation de barbecues ou de planchas est soumise à plusieurs règles, qu’il est bon de connaître avant de se lancer. Mais au fait, a-t-on le droit de faire des grillades où l’on veut ? Avec les premières journées ensoleillées, les Français ressortent leur barbecue.
Réglementation Nationale et Locale
La loi ne réglemente pas l’installation des barbecues à l’échelon national : aucune disposition n’est spécifiquement prévue dans le Code de l’urbanisme, ni aucun autre texte de loi. Toutefois, certaines communes, voire des départements, peuvent les interdire, notamment dans les zones boisées. En période de sécheresse et/ou de canicule, des arrêtés municipaux peuvent, pour les mêmes raisons, interdire l’usage du barbecue. La réglementation existante sur l'utilisation des barbecues en ville n'est pas nationale.
Restrictions Locales et Arrêtés Municipaux
Dans les zones où le climat est sec, sujettes aux incendies et aux sécheresses, le barbecue peut être interdit à certaines périodes de l'année. L'interdiction peut parfois cibler un type particulier de barbecue de ville, notamment le barbecue au charbon, eu égard aux braises volantes qu'il génère. En principe, rien n’interdit d’installer un barbecue ou une plancha dans son jardin, mais des restrictions peuvent s’appliquer en fonction de votre lieu de résidence ou d’arrêtés locaux. Par exemple, en période de sécheresse, certaines communes peuvent interdire l’usage de barbecues à charbon ou à bois à moins de 200 mètres d’un espace vert pour limiter les risques d’incendie.
Barbecue en Ville : Jardin, Balcon et Terrasse
Que l'on habite une maison ou un appartement, il n'existe pas de lois encadrant l'utilisation d'un barbecue en ville. Quand on habite en ville, il est possible de faire un barbecue dans son jardin, mais également sur son balcon ou sa terrasse. Concrètement, il n'y a pas besoin d'une autorisation spéciale pour faire cuire des aliments au barbecue. La loi ne privilégie pas un type de barbecue plus qu'un autre. Barbecue au charbon, barbecue au gaz ou barbecue électrique, tous sont autorisés. Oui, il est parfaitement possible de faire un barbecue dans son jardin. Aucun texte de loi n'interdit ce mode de cuisson d'extérieur. Oui, il est en théorie parfaitement possible de faire un barbecue sur sa terrasse ou son balcon. Aucun texte de loi ne l'interdit.
Règlements de Copropriété et de Lotissement
Les locataires et propriétaires d’appartement ou de maison dans un ensemble collectif doivent vérifier le règlement de copropriété. Le plus souvent, les règlements de copropriété interdisent l’installation de barbecue dans la cour commune ou le jardin de l’immeuble (et, bien entendu, dans le hall, les caves et le parking). Notez également que certains arrêtés municipaux ou préfectoraux « restreignent l’utilisation des barbecues sur les balcons ou sur les terrasses ». Le règlement de copropriété ou le règlement de lotissement peuvent interdire ou restreindre l'utilisation des barbecues sur les terrasses, les balcons ou dans les jardins. Les règlements de copropriété acceptent parfois les petits modèles de barbecues qui ne fonctionnent pas au charbon. Le règlement de copropriété ou le cahier des charges du lotissement peut limiter, voire interdire, l'utilisation d'un barbecue. En revanche, le règlement de copropriété ou le cahier des charges du lotissement peuvent interdire ou restreindre l'utilisation du barbecue.
Barbecue dans les Espaces Publics
Si vous avez envie de faire un barbecue dans un parc de votre ville, dans votre rue à l'occasion de la fête des voisins ou sur la plage, sachez que les communes qui autorisent cette pratique sont rares. Par exemple, à Paris, il est interdit de faire un barbecue dans tous les espaces publics (quais de Seine, parc, rue, bois…). L'amende prévue dans ce cas est de 127 euros. Vous avez des envies de grillades dans un parc en plein air ou en bord de mer sur le sable ? « Chaque commune a sa propre réglementation sur l’utilisation des barbecues sur les plages et dans les parcs et jardins publics, précise le Service public. À Paris ou Bordeaux, il est par exemple strictement interdit de faire un barbecue dans l’espace public, sous peine d’une amende. Le plus simple est donc de vous renseigner auprès de la mairie de la commune sur laquelle vous aimeriez organiser un barbecue « sauvage ». Sachez néanmoins que sur l’ensemble du territoire national, l’article L131-1 du Code forestier interdit strictement « de porter ou d’allumer du feu à moins de 200 mètres d’un espace boisé ».
Distances et Voisinage
Aucune législation, ni réglementation ne régit la distance entre un barbecue et le voisinage. Toutefois, le plan local d’urbanisme (PLU) des communes prévoit généralement une séparation minimale de 3 mètres entre l’appareil et la limite séparative de la propriété. Les règles quant à l’adossement d’un barbecue contre un mur varient en fonction de la mitoyenneté. Si le mur est mitoyen, c’est-à-dire partagé avec le voisin, il faut l’accord de ce dernier. En revanche, en présence d’une cheminée, le conduit doit dépasser de 40 centimètres les obstacles à 8 mètres à la ronde que le mur soit mitoyen ou privatif.
Troubles de Voisinage
« L’usage intensif sur de longues durées du barbecue peut constituer un trouble anormal du voisinage », ajoute le Service public. On parle de trouble anormal de voisinage lorsque la nuisance dépasse les inconvénients normaux du voisinage. Les odeurs qui se dégagent d'un barbecue peuvent constituer un trouble anormal de voisinage. Au-delà de l'odeur qui peut incommoder certains voisins, la fumée peut noircir les façades et les meubles de jardin. Si la loi n'interdit pas l'utilisation du barbecue à proprement parler, elle réglemente toutefois le trouble anormal de voisinage. Un trouble anormal du voisinage se définit par des nuisances qui excèdent les inconvénients normaux du voisinage.
Que Faire en Cas de Nuisances ?
Au-delà, si vous ne vous entendez pas, « adressez-lui par courrier recommandé une mise en demeure de déplacer son barbecue ou d’en limiter l’usage ». Si votre courrier reste sans effet, vous pouvez en avertir le maire si vous habitez en maison individuelle. Vous pouvez envoyer un courrier ou directement aller voir votre voisin pour lui expliquer la nuisance que vous cause l'utilisation abusive de son barbecue. Si un arrêté préfectoral ou municipal interdit de faire un barbecue et que votre voisin ne respecte pas la réglementation, vous pouvez en avertir le maire. Sans résultat, vous pouvez faire « intervenir un conciliateur de justice en lui adressant un courrier expliquant votre litige. Cette démarche est gratuite. Si les démarches amiables n'aboutissent pas à faire cesser le trouble de voisinage, des recours amiables et judiciaires vous sont ouverts. La victime peut également décider de porter l’affaire en justice. Elle doit se tourner vers le tribunal judicaire (TJ) auquel sa commune de résidence est rattachée.
Construire un Barbecue Fixe : Autorisations et Règles
Si la superficie (surface de plancher ou emprise au sol) d’un barbecue construit en pierre, en brique ou en parpaing excède 5 mètres carrés et sa hauteur dépasse 12 centimètres, il faut déposer à la mairie un permis de construire ou une déclaration préalable de travaux. La construction d’un barbecue fixe de plus de 5 m² doit par exemple faire l’objet d’une déclaration préalable en mairie. Et si votre équipement est pourvu d’une cheminée, le conduit doit dépasser de 40 centimètres les obstacles situés à 8 mètres à la ronde. Avant de construire un barbecue fixe, vous devrez vous assurer que votre chantier n’est pas soumis à une démarche administrative préalable. Pour les barbecues plus petits, il suffit de faire une déclaration préalable de travaux. Si vous souhaitez construire votre barbecue dans un mur, il faudra respecter le code de l’urbanisme sur le sujet.
Cuisine d’Été
La cuisine d’été constitue le Graal des cuisiniers en herbes. Egalement appelée « cuisine d’extérieur » ou « cuisine outdoor », elle comprend généralement un point de cuisson (barbecue et/ou plancha et/ou four à bois), un évier et un plan de travail. Si la cuisine d’été fait moins de 5 m2, aucune déclaration, ni autorisation ne sont à réaliser. Entre 5 m2 et 20 m2, il faut effectuer une demande préalable de travaux auprès de sa mairie. Attention : en cas de couverture « en dur » (un préau, par exemple), il faut déposer un permis de construire à sa mairie même si la superficie de la cuisine d’extérieur est inférieure à 20 m2.
Planchas et Fours à Bois
Les planchas sont en train d’envahir les terrasses et jardins de France et de Navarre. L’absence de flammes rend, en effet, la cuisson moins cancérigène. Les règles d’installation de l’appareil, de sécurité et de distance avec les voisins sont identiques à celles des BBQ. La plancha doit être installée sur un sol plat et loin des habitations. Longtemps réservé aux professionnels, le four à bois est en train de faire une percée chez les particuliers.
Conseils de Sécurité
Dans tous les cas, avant d’utiliser et, a fortiori, de construire un barbecue « en dur », il est conseillé de contacter le service d’urbanisme de sa commune pour connaître les règles en vigueur. Il faut veiller à ce que le sol soit bien plat pour les barbecues mobiles. Pour éviter tout incendie, placez votre barbecue à bois ou à charbon loin de la végétation. En périodes de sécheresse, les risques d’incendie sont accrus, il est donc essentiel de redoubler de vigilance. Au-delà des réglementations, certaines règles de bon sens s’appliquent pour réaliser un barbecue ou une plancha en toute sécurité. Installez-vous impérativement à l’extérieur, sur une surface plane, stable et non inflammable, mais aussi la plus éloignée possible des arbres, buissons secs, meubles de jardin, murs, et surtout des habitations. En cas de vent fort, mieux vaut reporter votre cuisson. Pour plus de sécurité, préférez un barbecue muni d’un couvercle et stable, homologué aux normes françaises ou européennes (NF ou CE). Pour l’allumage, évitez l’alcool à brûler ou l’essence, qui provoquent parfois des retours de flamme très dangereux. Utilisez plutôt des allume-feux solides ou un système électrique adapté. Par ailleurs, ne laissez jamais le feu sans surveillance et assurez-vous que les enfants et les animaux restent à bonne distance. Enfin, une fois le repas terminé, laissez les braises s’éteindre complètement. Ne jetez jamais les cendres encore chaudes dans une poubelle ou dans la nature.
Tableau Récapitulatif des Conseils de Sécurité
| Aspect | Conseil |
|---|---|
| Emplacement | Surface plane, stable, non inflammable, éloignée des arbres et habitations |
| Conditions Météorologiques | Éviter en cas de vent fort |
| Type de Barbecue | Privilégier un modèle avec couvercle et homologué (NF ou CE) |
| Allumage | Éviter l'alcool à brûler, utiliser des allume-feux solides ou électriques |
| Surveillance | Ne jamais laisser le feu sans surveillance |
| Enfants et Animaux | Assurer une distance de sécurité |
| Extinction | Laisser les braises s'éteindre complètement, ne pas jeter les cendres chaudes |
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