Une association loi 1901 est, par principe, une association à but non lucratif. En effet, l’objectif d’une association est de réunir des membres dans un but autre que celui de partager des bénéfices. Par conséquent, une association loi 1901 est par principe une association à but non lucratif.
La Vente de Produits par une Association : Cadre Légal
Cependant, lorsque les cotisations payées par les adhérents de l'association ne suffisent pas à financer l'activité de l'association, la question de la vente de produits peut se poser. Cela permet, en effet, d'augmenter les recettes de l'association. Une association loi 1901 peut-elle vendre des produits ?
Bien que votre association soit à but non lucratif, la vente de denrées alimentaires est autorisée, à condition que les bénéfices servent à financer vos activités principales. La vente de produits au sein d’une association peut avoir des retombées fiscales non négligeables, en particulier sur les impôts de l’association.
Les associations, bien qu’à but non lucratif, ont le droit d’organiser des activités commerciales pour collecter des fonds, à condition de respecter les réglementations locales et de garantir la transparence dans l’utilisation des fonds récoltés.
Pour commercialiser des produits, votre association doit toutefois le prévoir dans ses statuts. Si ce n’est pas encore le cas, il est nécessaire de convoquer une Assemblée générale afin de voter une modification statutaire. La mention relative à la vente de produits doit alors être intégrée dans l’objet social de l’association et formulée, par exemple, de la manière suivante : "L’association a pour objet de [...]".
Les associations ne sont pas assujetties au paiement des impôts commerciaux (TVA, impôt sur les sociétés, CET…). Si vous souhaitez vendre des produits tout en conservant le bénéfice de cette exonération, votre association doit respecter plusieurs conditions. Votre association doit être gérée par des dirigeants bénévoles ou, s’ils sont rémunérés, dont la rémunération est prévue par les statuts et ne dépasse pas les plafonds fixés par la loi (régime des ¾ du SMIC ou régime légal pour les associations ayant des ressources supérieures à 200 000 €).
De même, votre structure ne doit pas procéder à une redistribution directe ou indirecte des bénéfices et aucun membre ne doit détenir de parts dans l’association. L’activité de vente de produits ne doit pas entrer en concurrence directe avec les entreprises commerciales du même secteur. Le public : l'activité vise un public qui, en raison de sa situation économique ou sociale, ne peut pas accéder aux produits du marché.
En principe, une association loi 1901 (à but non lucratif) n'a pas pour activité de créer et partager des bénéfices ou de rechercher un profit. En conséquence, une association loi 1901 n'est, en principe, pas soumise aux impôts dus par les personnes exerçant une activité commerciale (notamment la TVA, l'impôt sur les sociétés et la contribution économique territoriale). Il en est de même de tous les organismes sans but lucratif (OSBL).
Mais l'association loi 1901 peut exercer une activité commerciale, de manière régulière ou occasionnelle. Si une association décide de mener une activité commerciale, elle peut continuer d'être exonérée des impôts dits commerciaux si elle remplit les 3 conditions suivantes :
- Sa gestion est désintéressée
- Ses activités commerciales ne concurrencent pas le secteur privé
- L'activité lucrative représente une part marginale (peu importante) du budget de l'association et ses activités non lucratives restent principales.
Certains organismes sans but lucratif peuvent organiser 6 manifestations de bienfaisance ou de soutien par an à leur profit exclusif. Les recettes obtenues lors de ces manifestations sont exonérées d'impôts commerciaux, quel que soit leur montant. Les organismes concernés sont les organismes à caractère social, éducatif, culturel, sportif, social ou philanthropique.
L'exonération concerne les manifestations qui, faisant appel à la générosité du public, procurent à l'organisateur des moyens financiers exceptionnels. Les manifestations visées peuvent être diverses.
Exemple :
- Bals, concerts, spectacles folkloriques ou de variétés
- Séances de cinéma ou de théâtre
- Ventes de charité ou de solidarité,
- Expositions
- Kermesses, tombolas, loteries
- Divertissements sportifs
Si les recettes lucratives (sauf celles obtenues lors des manifestations de bienfaisance) représentent une part principale des ressources de l'association, elles sont soumises à déclaration et à imposition dès le 1er euro. Si les recettes lucratives sont peu importantes dans le budget de l'association, elles sont soumises à déclaration et à imposition au-delà de 78 596 €.
La Vente de Gâteaux : Un Exemple Concret
La vente de gâteaux peut s’avérer être une excellente idée. Avant de planifier votre événement de vente de gâteaux, il est crucial de bien comprendre la réglementation en vigueur dans votre région. Commencez par prendre contact avec la mairie ou la préfecture. Demandez-leur quelles sont les règles spécifiques concernant les ventes réalisées par des associations à but non lucratif sur le domaine public ou privé.
Une fois que vous avez rassemblé toutes les informations nécessaires sur la réglementation applicable, il est temps de préparer votre demande d’autorisation. Cette étape est cruciale pour légitimer votre activité de vente et éviter d’éventuelles amendes ou sanctions. Composez un courrier formel adressé aux autorités locales. Envoyez votre demande bien à l’avance afin de laisser suffisamment de temps aux autorités pour traiter et approuver votre dossier.
Avec l’autorisation en poche, passez maintenant aux aspects logistiques de votre événement. Toute personne impliquée dans la préparation et la vente des gâteaux (membres, bénévoles, etc.) doit être formée aux bonnes pratiques d’hygiène. Choisissez un emplacement stratégique pour installer vos stands de vente. Assurez-vous qu’ils soient propres, bien organisés et facilement accessibles pour les visiteurs.
Prévoyez des équipements adéquats comme des nappes, des consommables jetables et des affiches attractives dans le but d’attirer les passants. La création d’un plan détaillé de l’agencement des stands et de la disposition des produits est essentielle pour garantir le bon déroulement de la vente et optimiser l’espace disponible.
Pour maximiser l’impact de votre activité de vente de gâteaux, mettez en place une stratégie de communication efficace. La présence en ligne est aujourd’hui indispensable pour les associations loi de 1901, offrant visibilité et opportunités de connexion. Utilisez-la pour booster vos ventes de gâteaux et atteindre un public plus large. Imprimez des flyers et affiches que vous distribuerez dans des lieux stratégiques tels que les écoles, les centres communautaires et les centres commerciaux.
Après la tenue de votre vente de gâteaux, n’oubliez pas de faire un suivi afin de remercier les participants et de mesurer le succès de l’événement. Évaluez les recettes générées par la vente et comparez-les aux objectifs fixés initialement. Identifiez les points forts et les axes d’amélioration pour optimiser les prochains événements. Adressez un message de remerciement aux bénévoles, membres, participants et partenaires qui ont contribué à la réussite de l’action.
Normes d'Hygiène et de Sécurité Alimentaire
Les ventes des produits alimentaires comme les gâteaux nécessitent le respect strict des normes sanitaires pour garantir la sécurité des consommateurs. Les associations qui souhaitent produire ou vendre des produits alimentaires doivent respecter les mêmes normes d’hygiène et de sécurité que les entreprises commerciales, à savoir le « Paquet hygiène ».
Quel que soit le type de produits proposés, les bénévoles qui préparent et servent les aliments devront être formés aux normes sanitaires imposées par le « Paquet hygiène ». Applicable à l’ensemble du secteur agro-alimentaire, ce corpus de textes fixe les règles visant à garantir la sécurité sanitaire des denrées alimentaires, de la production jusqu’au consommateur. Le « Paquet hygiène » comprend notamment le Règlement européen n° 852/2004 relatif à l’hygiène des denrées alimentaires, ainsi que des guides des bonnes pratiques d’hygiène (GBPH).
Eté comme hiver, fleurissent les repas associatifs : repas de chasse, repas des anciens, sous des écoles...où des bénévoles d’associations préparent des repas pour un grand nombre de convives, parfois dans des conditions précaires. Ce guide se veut un rappel des règles élémentaires d’hygiène permettant de prévenir les risques de contamination et développement bactériens pouvant rendre les participants malades.
Ce document rappelle aussi aux organisateurs leurs responsabilités en cas de problème et leurs obligations de déclarations aux services de contrôles. La plupart des manifestations sont généralement accompagnées de la vente de denrées alimentaires préparées. Les conditions d'hygiène et de sécurité qui régissent ces opérations et l'hygiène des aliments sont encadrées par l'arrêté du 21/12/2009. Elles ont pour but d'éviter la contamination des aliments (bactéries, virus, produits chimiques, etc) et d'empêcher la multiplication des microbes dans ces derniers.
Restauration et Vente à Emporter
1. B) restauration à emporter : Même si les denrées sont préparées sur place, il ne s’agit pas d’une prestation de restauration mais bien d’une vente de produits alimentaires. 2 - La restauration effectuée par des bénévoles dans le cadre d'une association. Cette activité doit se distinguer des prestations habituellement rendues par les professionnels déclarés, notamment au regard des prix pratiqués, de la publicité effectuée et de la fréquence des manifestations (maximum de six manifestations par an).
La vente de produits ou de services, y compris celle de repas, doit être expressément prévue dans les statuts de l'association ( art. L442-7 du code du commerce). Si elles se font sur le domaine public (salle polyvalente, par exemple), l'autorisation du maire doit être obtenue ( art. A) la responsabilité civile : l'organisateur d'un repas a, vis-à-vis de ses convives, une obligation de sécurité qui se traduit en obligation de résultat.
B) la responsabilité pénale de l'organisateur peut être engagée en cas de dommages corporels. S’agissant d’un délit non intentionnel, la responsabilité peut être recherchée si un dommage a été provoqué par négligence au manquement à une obligation de sécurité ou de prudence imposée par la loi et s’il est établi que l’auteur des faits n’a pas accompli les diligences normales compte tenu de la nature de ses missions ou de ses fonctions, ou de ses compétences, ainsi que du pouvoir et des moyens dont il disposait.
Règles de Sécurité Alimentaire
3 - Les règles de sécurité alimentaire applicables au secteur de la restauration. Les conditions particulières de préparation de repas ou de distribution de denrées alimentaires (sandwichs, brochettes, etc.…) sont propices aux toxi-infections alimentaires collectives. Des conditions défavorables peuvent en particulier être réunies en période estivale compte tenu de la température extérieure. Il est donc nécessaire que les prescriptions réglementaires soient respectées et les bonnes pratiques d’hygiène appliquées.
Une attention particulière sera accordée à la préparation non-habituelle de denrées alimentaires par une association. Des précautions devront être prises car cette activité (repas associatifs, vente à emporter ;…) peut concerner de nombreux participants ou acheteurs et les quantités de nourriture à préparer sont importantes. Ces volumes entraînent des durées de montée en température et de refroidissement des denrées très longues si le matériel utilisé n'est pas adapté. Les denrées peuvent alors passer un temps suffisant aux températures critiques pour entraîner un développement microbien susceptible d'entraîner une intoxication alimentaire.
Vérifier que la date limite de consommation (DLC) des ingrédients utilisés, inscrite sur l’emballage, n’est pas dépassée. Ces dates limites ne sont d’ailleurs valables que dans la mesure où les emballages n’ont pas été ouverts. Du fait qu’ils sont destinés à être partagés, qu’ils sont élaborés en plus grande quantité, qu’ils subiront des délais entre leur fabrication et leur consommation, les produits élaborés occasionnellement par des bénévoles et destinés à être consommés à l’occasion de fêtes ou de manifestation, présentent en effet plus de risques que ceux que l’on prépare chez soi, pour sa propre consommation.
Précautions pour la Conservation des Produits
3-3) Les précautions à prendre pour la conservation des produits : Il est très vivement recommandé de : Protéger des contaminations les aliments après leur cuisson. Ils peuvent, selon leur nature, être mis par exemple dans des boites ou recouverts de film étirable alimentaire ou de papier d’aluminium alimentaire. La chaîne du froid doit être respectée.
Entreposer, avant consommation, les produits qui nécessitent une conservation au froid dans un réfrigérateur lorsque cet équipement existe. À défaut, les produits sont laissés dans la caisse glacière ou le sac isotherme jusqu’au dernier moment. Une toxi-infection alimentaire collective se définit par l'apparition d'au moins 2 cas similaires d'une symptomatologie, en général gastro-intestinale, dont on peut rapporter la cause à une même origine alimentaire.
En cas de suspicion de toxi-infection alimentaire, seul un médecin peut en juger et il doit donc être le premier contacté par les malades. Une procédure d'action entre l'ARS et la Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations est mise en place ensuite pour réaliser une enquête épidémiologique pour déterminer la cause de l'intoxication.
Collecter les détritus et ordures ménagères dans un récipient équipé d’un sac étanche et d’un couvercle, en un lieu éloigné du lieu de préparation du repas et évacués rapidement. Il impose une démarche d'analyse des risques et de maîtrise des points critiques (HACCP), de manière à exclure les risques de contamination des aliments traités. Une formation minimale des personnes qui vont intervenir est indispensable.
Les locaux utilisés pour la préparation doivent être fermés, avec des plans de travail lavables. Pour l'ensemble des préparations, vous devrez disposer de suffisamment d'eau potable, soit directement à partir de l'alimentation publique, soit entreposée dans des bidons de type alimentaire. L'accès aux locaux doit être exclusivement réservé aux personnes en charge des préparations.
La manipulation, le stockage et la préparation des produits nécessitent une grande vigilance. Un soin extrême doit être consacré aux températures de stockage, que ce soit pour entreposer les denrées avant traitement ou pour les conserver après préparation ou transformation. Il faut également éviter les longues périodes d'attente, même à bonne température, une fois qu'une préparation est faite.
Ceci est valable pour l'aspect microbien mais aussi envers les qualités gustatives des produits que vous proposerez. Les sandwichs sont stockés à 3 °C. Une trop longue attente en vitrine multiplie les risques de contamination. Les maladies infectieuses d'origine alimentaire sont la cause de 450 décès et 14 000 hospitalisations par an.
Il est nécessaire de s'assurer de la traçabilité des produits, en conservant les étiquettes d'origine, de manière à pouvoir répondre à toute demande de contrôle des services vétérinaires. De même, dans le cadre d'une enquête pour suspicion de toxi-infection alimentaire, les échantillons témoins représentatifs des repas servis doivent pouvoir être présentés aux autorités en vue d'analyses pendant 5 jours après leur service. Ils devront avoir été conservés dans les conditions de température permettant d'éviter leur dégradation (3 °C).
Pensez à assurer l'association pour les risques de toxi-infection alimentaire collective.
Idées de Stands Alimentaires pour Associations
Une association est, par définition, une organisation à but non lucratif. Elle est donc souvent confrontée à des budgets limités. Qu’il s’agisse d’une association sportive, d’une association culturelle, d’une association de loisir, d’une association religieuse, d’une association caritative ou même d’une association environnementale, il sera essentiel de récolter des fonds afin de financer des projets. Un stand alimentaire est un point de vente plus ou moins grand où l’on peut vendre différents types de nourriture. Pour une association, la mise en place d’un stand alimentaire est un excellent moyen de récolter des fonds sans que cela soit trop compliqué.
Les stands alimentaires sont une bonne idée si votre évènement se déroule sur plusieurs heures ou même sur toute une journée. Peu importe l’heure à laquelle votre évènement se déroule, personne ne résistera à vos délicieux gâteaux maison ou à une bonne part de pizza ! Si votre évènement est animé par des activités (tombola, course, jeux en bois, match de football…), alors une pause à votre stand sera la bienvenue !
Gardez aussi en tête que tout ce que vous pourrez faire vous-même coûtera moins cher et vous permettra de faire plus de bénéfice. Vous générerez aussi certainement moins de déchets. Les préparations maisons pour les associations ont donc des avantages économiques et écologiques : vous économisez et vous faites un geste pour la nature !
Suggestions de Produits à Vendre
- Les sandwichs : que vous choisissiez des sandwichs chauds ou froids, ils seront très simples à préparer. Vous pouvez en plus les décliner sous pleins de saveurs : le classique jambon beurre, un panini tomate mozzarella, un sandwich américain, un sandwich végétarien, croque-monsieur… Vous pourrez les servir chauds ou froids en fonction du matériel que vous aurez à votre disposition. Pour conserver toutes les saveurs de vos sandwichs, nous vous conseillons de les préparer à la minute. Cela vous permettra d’éviter les pertes, qu’elles soient alimentaires (gaspillage) ou financières. Les sandwichs peuvent être servis dans des sacs à sandwich en papier kraft. C’est une solution pratique pour le service mais aussi pour la dégustation.
- Les frites : la barquette de frites est un incontournable des stands alimentaires des associations ! Rapides et simples à préparer, vous pouvez choisir des frites surgelées ou opter pour de bonnes frites faites maison. Dans les deux cas, elles sont très économiques et vous permettent de dégager une marge importante. Le prix de vente peut varier en fonction de la taille de votre barquette mais aussi de son accompagnement (généralement de 3€ à 9€). Vous pouvez vendre vos frites avec une saucisse, un hot-dog, une merguez… Et n’oubliez pas de mettre à disposition des sauces : préférez les gros conditionnements aux petits ou aux sachets individuels, ils seront plus économiques et génèreront moins de déchets. Pour la vente de vos frites, nous vous recommandons les barquettes jetables en plastique pas chères ou les barquettes en carton kraft plus écologiques. Vous pouvez aussi choisir de les vendre dans des cornets à frites en carton.
- Les burgers et hot-dogs : les burgers et hot-dogs sont très appréciés lors des évènements associatifs. Ils ont une base simple (pain, viande) et pourront être personnalisés en fonction des goûts de chacun (fromage, salade, tomate, oignon, sauces…).
- Les pizzas : simples à préparer, les pizzas peuvent être cuisinées en amont et vendues froides. Vous pourrez les vendre à la part et ainsi avoir une meilleure rentabilité. Vous pouvez choisir la composition de vos pizzas en fonction de votre budget et varier les saveurs.
- Les gâteaux maison : les gâteaux faits maison sont toujours appréciés sur les stands associatifs. Nous vous recommandons de choisir des préparations faciles à réaliser et peu coûteuses. Moelleux au chocolat, cookies, sablés, muffins, brioches, tartes aux pommes… à vous de choisir la recette qui vous conviendra. Ils se servent généralement à la part dans des assiettes en carton ou des carrés rainés jetables.
- Les crêpes et les gaufres : qu’elles soient vendues en dessert ou pour le goûter, les crêpes et les gaufres font toujours un carton ! Crêpe au sucre, gaufre avec pâte à tartiner, crêpe à la confiture… n’hésitez pas à proposer différentes saveurs pour toucher le plus grand nombre. Les recettes et les préparations des crêpes et des gaufres sont très simples et nécessitent peu d’ingrédients. Elles pourront être préparées le jour J ou la veille. La rentabilité des crêpes et des gaufres pour une association est excellente !
- Les cakes : salés ou sucrés, les cakes sont toujours une bonne idée ! Ils se préparent facilement à l’avance et se servent à la part le jour de l’évènement. Une fois cuits, vous n’aurez plus qu’à les découper pour ensuite les vendre. Cake aux olives, cake au citron, cake à la courgette, cake au chocolat… à vous de choisir la recette de cake que vous préférez ! Un carré rainé ou une petite assiette en carton vous permettra de la servir proprement et facilement.
- Les confiseries : lors d’évènements, les confiseries plaisent aux tout petits comme aux plus grands. N’hésitez pas à préparer des sachets de bonbons à l’avance pour pouvoir les vendre plus facilement le jour J. Les sacs congélation seront parfaits pour la vente de vos sucreries. C’est une solution peu coûteuse et très pratique. Il ne vous reste plus qu’à choisir la contenance de vos sachets : 1 L ou 3 L pour les plus gourmands.
Vente de Boissons Alcoolisées
Lors d’événements comme des concerts associatifs ou des spectacles culturels, l’installation d’une buvette temporaire est une bonne façon de générer des fonds supplémentaires. Votre association est autorisée à vendre des boissons alcoolisées, à condition de se soumettre à la réglementation sur les débits de boissons. Si ces conditions sont remplies, vous pouvez vendre des boissons des groupes 1 (sans alcool) et 3 (boissons fermentées non distillées : vin, bière, cidre…).
En principe, il est interdit de vendre de l’alcool dans une installation sportive (gymnase, stade…). Toutefois, une dérogation temporaire de 48 heures peut être accordée par la mairie (ou par la préfecture de Paris) pour vendre des boissons alcoolisées de groupe 3.
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