Avec le retour des beaux jours, c’est la saison des barbecues qui s’ouvre. La saison estivale est souvent synonyme de barbecue, et avec eux fumées incommodantes, odeurs tenaces ou dangers d'incendie. Sauf que ce mode de cuisson peut dégager des fumées et des odeurs gênantes pour le voisinage, et à la longue, créer des contentieux. En cas de litige avec un voisin, des recours sont possibles.
Un barbecue utilisé trop fréquemment peut même devenir une nuisance que la loi appelle un “trouble anormal de voisinage”. Ainsi, est constitutif d’un trouble anormal du voisinage la nuisance qui excède les inconvénients normaux inhérents aux activités de voisinage.
Réglementation et Législation
La loi n'interdit pas à un particulier de faire un barbecue. En effet, l'utilisation d'un barbecue peut être limitée par un arrêté municipal ou un arrêté préfectoral. La loi ne réglemente pas l’installation des barbecues à l’échelon national : aucune disposition n’est spécifiquement prévue dans le Code de l’urbanisme, ni aucun autre texte de loi.
Toutefois, certaines communes, voire des départements, peuvent les interdire, notamment dans les zones boisées. En période de sécheresse et/ou de canicule, des arrêtés municipaux peuvent, pour les mêmes raisons, interdire l’usage du barbecue. Si un arrêté préfectoral ou municipal interdit de faire un barbecue et que votre voisin ne respecte pas la réglementation, vous pouvez en avertir le maire.
Le règlement de copropriété ou le cahier des charges du lotissement peut limiter, voire interdire, l'utilisation d'un barbecue. Si votre logement est soumis au statut de la copropriété, il faut également consulter le règlement de copropriété. Le règlement de copropriété ou le cahier des charges du lotissement peuvent interdire ou restreindre l'utilisation du barbecue. Dans tous les cas, avant d’utiliser et, a fortiori, de construire un barbecue « en dur », il est conseillé de contacter le service d’urbanisme de sa commune pour connaître les règles en vigueur.
Barbecue en Maison Individuelle
L'utilisation d'un barbecue par un voisin ne constitue pas un trouble anormal du voisinage lorsqu'elle reste occasionnelle. Tout d'abord, il est important de signaler la gêne subie au voisin et d'essayer de trouver une solution pour faire cesser le problème.
Ensuite, si le dialogue a été inefficace, il faut vérifier si un arrêté municipal ou préfectoral vient encadrer, ou restreindre, l'utilisation des barbecues. Il faut contacter la mairie pour en avoir connaissance.
Barbecue en Immeuble en Copropriété
Le règlement de copropriété peut limiter ou interdire l'utilisation d'un barbecue. Si un voisin (locataire ou propriétaire) ne respecte pas ce qui est prévu par ce document, il faut avertir le syndic de copropriété et le président du conseil syndical. En effet, le syndic est garant du respect du règlement de copropriété.
En dehors de restrictions imposées par le règlement de copropriété, l'utilisation d'un barbecue par un voisin ne constitue pas un trouble anormal du voisinage lorsqu'elle reste occasionnelle. Tout d'abord, il est important de signaler la gêne subie au voisin et d'essayer de trouver une solution pour faire cesser le problème.
Trouble Anormal de Voisinage
On parle de trouble anormal de voisinage lorsque la nuisance dépasse les inconvénients normaux du voisinage. Les odeurs qui se dégagent d'un barbecue peuvent constituer un trouble anormal de voisinage. Au-delà de l'odeur qui peut incommoder certains voisins, la fumée peut noircir les façades et les meubles de jardin.
Il conviendra de prouver que vous subissez bien une nuisance. Pour cela, il faudra démontrer que l’utilisation du barbecue est excessive en fréquence, en durée ou en intensité, qu’elle se produit à des heures ou dans un lieu inadapté et/ou qu’elle contrevient à la réglementation en vigueur.
Vous devez prouver le caractère anormal de l'odeur . La preuve peut être rapportée par tout moyen. Par exemple, si l'utilisation régulière du barbecue entraîne un noircissement de votre façade causé par la fumée ou des projections de cendres, prenez-le en photo ou faites-le constater par huissier de justice.
Preuves à Réunir
- Courriers échangés avec l'auteur des nuisances
- Constat du commissaire de justice, procès-verbal
- Témoignages, pétition
- Certificat médical si votre état de santé s'est dégradé en raison de ces nuisances
Toute preuve est recevable par le tribunal à condition qu'elle ait été recueillie loyalement. Par exemple, vous ne pouvez pas photographier ou filmer votre voisin dans son domicile à son insu.
Démarches Amiables et Recours
Vous pouvez envoyer un courrier ou directement aller voir votre voisin pour lui expliquer la nuisance que vous cause l'utilisation abusive de son barbecue. Si les démarches amiables n'aboutissent pas à faire cesser le trouble de voisinage, des recours amiables et judiciaires vous sont ouverts. Selon le service public, il est préférable de régler le conflit à l’amiable.
Si toutefois aucune mesure n’est prise, vous pouvez mettre votre voisin en demeure avec un courrier recommandé, avant de vous tourner vers votre propriétaire ou votre syndicat de copropriété pour appuyer votre demande. Si l'occupant n'agit pas, vous devez lui envoyer un courrier simple lui rappelant les odeurs et la gêne occasionnée.
Il est recommandé de réunir un maximum de preuves à l'appui de votre courrier. S'il n'agit toujours pas, vous devez le mettre en demeure de faire cesser les nuisances en lui envoyant un courrier recommandé avec accusé de réception.
Conciliateur de Justice
Le conciliateur de justice est un auxiliaire de justice bénévole. Faire appel à un conciliateur de justice est obligatoire depuis le 1er janvier 2020. Son rôle est de trouver une solution amiable à un différend entre une ou plusieurs parties. Cette démarche est gratuite.
En cas d'accord, un constat signé par les parties dans lequel elles s'engagent l'une envers l'autre peut être rédigé. Par exemple, l'un des voisins peut s'engager à réduire l'usage de son barbecue.
Si malgré vos différents courriers, les nuisances olfactives persistent, vous avez la possibilité de recourir à un conciliateur de justice (démarche gratuite) ou à un médiateur (démarche payante) ou à une procédure participative (démarche payante avec recours à un avocat) pour trouver une solution amiable avec l'auteur de la nuisance.
Recours Judiciaires
Cette démarche est obligatoire pour pouvoir faire, par la suite, un recours auprès du tribunal. En matière de trouble anormal de voisinage, pour les litiges inférieurs à 10 000 euros, c'est le tribunal de proximité qui est compétent.
Vous pouvez demander en justice que l'auteur des nuisances soit condamné à indemniser votre préjudice. Pour un litige inférieur ou égal à 10 000 €, c'est le tribunal de proximité ou le tribunal judiciaire. Pour un litige supérieur à 10 000 €, c'est le tribunal judiciaire.
Le juge peut condamner l'auteur du trouble à vous verser des dommages et intérêts pour réparer ou compenser le préjudice subi. Cette réparation concerne le préjudice matériel (par exemple, la dépréciation d’un bien immobilier) et le préjudice moral (par exemple, l'atteinte à la tranquillité).
Le juge peut :
- Accorder le versement de dommages et intérêts pour réparer le préjudice subi
- Exiger qu'il soit mis fin au trouble, et parfois sous astreinte
- Ordonner la réalisation de travaux (par exemple, travaux de ventilation dans le logement)
- Prononcer la résiliation du bail si l'auteur du trouble est locataire.
Il est recommandé de se faire accompagner par un avocat pour cette démarche.
Conseils et Précautions
Que le barbecue soit fixe ou mobile, il est conseillé de ne pas l’installer face aux vents dominants et de laisser un espace libre d’au moins 1,5 mètre tout autour afin de limiter les risques d’incendie. De même, il faut éviter de le placer à proximité de végétaux secs, d’une palissade ou contre le mur du voisin. Il faut veiller à ce que le sol soit bien plat pour les barbecues mobiles.
Une fois la cuisson finie, il est recommandé d’éteindre les braises avec de l’eau (pour les barbecues au charbon de bois).
Alternatives au Barbecue Traditionnel
Les planchas sont en train d’envahir les terrasses et jardins de France et de Navarre. L’absence de flammes rend, en effet, la cuisson moins cancérigène. Les règles d’installation de l’appareil, de sécurité et de distance avec les voisins sont identiques à celles des BBQ. La plancha doit être installée sur un sol plat et loin des habitations. A la fin de la cuisson, il est préférable d’éteindre les braises avec de l’eau pour les planchas au charbon. Pour celles fonctionnant au gaz, il faut veiller à fermer le robinet de la bonbonne après chaque utilisation.
Longtemps réservé aux professionnels, le four à bois est en train de faire une percée chez les particuliers. Il est construit en dur et comporte une cheminée. La cuisine d’été constitue le Graal des cuisiniers en herbes. Egalement appelée « cuisine d’extérieur » ou « cuisine outdoor », elle comprend généralement un point de cuisson (barbecue et/ou plancha et/ou four à bois), un évier et un plan de travail.
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