L'été est synonyme de barbecues, un rituel convivial entre amis ou en famille. Cependant, si le barbecue est perçu comme un bon moment, il peut aussi déranger le voisinage. Bien qu'il n'existe pas de loi interdisant explicitement de faire un barbecue, il est nécessaire de prendre certaines précautions pour éviter les conflits.
Réglementations et restrictions locales
Selon le lieu où vous souhaitez allumer votre barbecue, vous devez vous renseigner sur les éventuelles restrictions. Vérifiez qu'il n'y a pas d'arrêtés municipaux ou préfectoraux qui restreignent l'usage des barbecues dans votre commune ou département, surtout en période d'incendies. Des restrictions peuvent également s'appliquer au type de barbecue autorisé.
- En copropriété ou lotissement, consultez le règlement pour connaître les clauses relatives au type d'appareil, aux nuisances olfactives ou à la dégradation des façades.
- Les communes réglementent l'usage des barbecues dans les parcs, jardins publics, plages et forêts.
- Dans toute la France, des zones spécialement aménagées proposent des barbecues en libre-service pour faire des grillades en toute légalité.
Si vous souhaitez organiser un barbecue sur la plage, assurez-vous qu'aucun panneau d'interdiction n'est présent. En cas d'infraction, l'amende est de 38 euros. Pensez à éteindre le feu et à ramasser vos déchets avant de partir.
Troubles de voisinage et recours
Afin de ne pas déranger le voisinage, l'utilisation du barbecue doit rester occasionnelle. Avant de vous énerver, allez parler avec votre voisin, car il n'a peut-être pas conscience du désagrément causé. Vous devez prouver que l'utilisation abusive du barbecue constitue un trouble anormal du voisinage, c'est-à-dire qu'il excède les inconvénients normaux du voisinage.
Vous pouvez prendre des photos, filmer ou recueillir les témoignages d'autres voisins pour prouver la fréquence, la durée, l'intensité du trouble. Si vous habitez dans une copropriété, vous pouvez faire appel au syndicat. Si votre voisin continue d'utiliser abusivement son barbecue, vous pouvez recourir à un conciliateur de justice en lui envoyant un courrier décrivant le litige.
Où placer son barbecue ?
L'emplacement d'un barbecue peut avoir un impact significatif sur la sécurité, le confort de cuisson et la convivialité. Voici quelques conseils pour vous aider à choisir l’emplacement idéal pour votre barbecue :
- Sécurité : Assurez-vous que l’emplacement est suffisamment éloigné de tout matériau inflammable comme les arbres, les haies, les meubles de jardin ou encore les structures en bois. Une distance minimale de 1 à 2 mètres est généralement recommandée.
- Direction du vent : Si vous habitez dans une région venteuse, je vous conseille de placer votre barbecue à un endroit où le vent est modéré et stable.
- Accès à la cuisine : Pour faciliter la préparation et le service de vos grillades, il est également recommandé de choisir un emplacement proche de votre cuisine.
- Exposition au soleil : Si vous prévoyez de faire des barbecues en plein milieu de la journée, il peut être judicieux de choisir un emplacement à l’ombre ou semi-ombragé pour éviter une exposition directe au soleil.
- Luminosité en soirée : Si vous prévoyez de prolonger vos grillades tard en soirée, envisagez d’ajouter un éclairage artificiel ou de placer votre barbecue près d’une lumière.
- Proximité des convives : Il est donc important de choisir un emplacement qui permet à vos invités de se rassembler autour du barbecue sans pour autant gêner la circulation.
- Confort des voisins : Essayez de placer votre barbecue dans un endroit où la fumée ne se dirige pas vers les maisons de vos voisins.
Placez le barbecue sur un sol stable pour l'empêcher de basculer et, si possible, à l'abri du vent. Veillez à ce qu'il ne soit pas trop près d'arbres ou de haies pour éviter un incendie, ni d'un mur pour qu'il ne soit pas noirci.
La loi ne réglemente pas l'installation des barbecues à l'échelon national, mais certaines communes, voire des départements, peuvent les interdire, notamment dans les zones boisées. En période de sécheresse et/ou de canicule, des arrêtés municipaux peuvent interdire l'usage du barbecue.
Dans tous les cas, avant d'utiliser et, a fortiori, de construire un barbecue « en dur », il est conseillé de contacter le service d'urbanisme de sa commune pour connaître les règles en vigueur. Si la superficie d'un barbecue construit en pierre, en brique ou en parpaing excède 5 mètres carrés et sa hauteur dépasse 12 centimètres, il faut déposer à la mairie un permis de construire ou une déclaration préalable de travaux.
Que le barbecue soit fixe ou mobile, il est conseillé de ne pas l'installer face aux vents dominants et de laisser un espace libre d'au moins 1,5 mètre tout autour afin de limiter les risques d'incendie. De même, il faut éviter de le placer à proximité de végétaux secs, d'une palissade ou contre le mur du voisin. Il faut veiller à ce que le sol soit bien plat pour les barbecues mobiles.
Une fois la cuisson finie, il est recommandé d'éteindre les braises avec de l'eau (pour les barbecues au charbon de bois).
Distance et adossement du barbecue
Aucune législation ni réglementation ne régit la distance entre un barbecue et le voisinage. Toutefois, le plan local d'urbanisme (PLU) des communes prévoit généralement une séparation minimale de 3 mètres entre l'appareil et la limite séparative de la propriété.
Les règles quant à l'adossement d'un barbecue contre un mur varient en fonction de la mitoyenneté. Si le mur est mitoyen, c'est-à-dire partagé avec le voisin, il faut l'accord de ce dernier. En revanche, en présence d'une cheminée, le conduit doit dépasser de 40 centimètres les obstacles à 8 mètres à la ronde que le mur soit mitoyen ou privatif.
Barbecue sur balcon ou terrasse
Rien n'interdit d'installer un barbecue sur un balcon ou une terrasse, sauf en cas d'arrêté municipal, notamment en période de sécheresse ou de canicule. Les locataires et propriétaires d'appartement ou de maison dans un ensemble collectif doivent vérifier le règlement de copropriété. Le plus souvent, les règlements de copropriété interdisent l'installation de barbecue dans la cour commune ou le jardin de l'immeuble.
Alternatives au barbecue traditionnel
Les planchas sont de plus en plus populaires. Les règles d'installation, de sécurité et de distance avec les voisins sont identiques à celles des barbecues. La plancha doit être installée sur un sol plat et loin des habitations. A la fin de la cuisson, il est préférable d'éteindre les braises avec de l'eau pour les planchas au charbon. Pour celles fonctionnant au gaz, il faut veiller à fermer le robinet de la bonbonne après chaque utilisation.
Le four à bois est également en train de faire une percée chez les particuliers. Il est construit en dur et comporte une cheminée.
Cuisine d'été
La cuisine d'été comprend généralement un point de cuisson (barbecue et/ou plancha et/ou four à bois), un évier et un plan de travail. Si la cuisine d'été fait moins de 5 m2, aucune déclaration, ni autorisation ne sont à réaliser. Entre 5 m2 et 20 m2, il faut effectuer une demande préalable de travaux auprès de sa mairie. En cas de couverture « en dur », il faut déposer un permis de construire à sa mairie même si la superficie de la cuisine d'extérieur est inférieure à 20 m2.
En principe, l'utilisation occasionnelle d'un barbecue par un voisin n'est pas interdite. Cette utilisation devient abusive si elle constitue un trouble anormal de voisinage ou un abus du droit de copropriété. Dans ce cas, elle peut être sanctionnée.
Démarches en cas de trouble de voisinage
- Signaler la gêne subie au voisin et essayer de trouver une solution pour faire cesser le problème.
- Vérifier si un arrêté municipal ou préfectoral encadre ou restreint l'utilisation des barbecues.
- Envoyer un courrier simple au voisin mentionnant l'origine du trouble, la gêne occasionnée et la nécessité de faire cesser les nuisances.
- En cas d'inaction, envoyer un courrier recommandé avec accusé de réception mettant en demeure le voisin de faire cesser la gêne.
- Recourir à un conciliateur de justice ou à un médiateur pour trouver une solution amiable.
- Agir en justice pour demander la cessation des nuisances et l'indemnisation du préjudice subi.
Tableau récapitulatif des distances et réglementations
| Élément | Réglementation/Distance |
|---|---|
| Distance minimale par rapport à la limite de propriété (PLU) | Généralement 3 mètres |
| Espace libre autour du barbecue pour limiter les risques d'incendie | Au moins 1,5 mètre |
| Dépassement du conduit de cheminée par rapport aux obstacles à 8 mètres | 40 centimètres |
| Surface d'un barbecue fixe nécessitant une déclaration de travaux | Supérieure à 5 m² |
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