Avec la popularité croissante des produits britanniques, de nombreuses épiceries en ligne se spécialisent dans l'offre de ces délices. British Smith’s, par exemple, propose plus de 1.000 références du Royaume-Uni, allant des bières artisanales aux thés traditionnels, en passant par les chips croustillantes et les chocolats savoureux. Mais avant de valider votre panier, il est crucial de comprendre les implications des achats en ligne depuis le Royaume-Uni, surtout depuis le Brexit.
Les Surcoûts Méconnus des Achats en Ligne au Royaume-Uni Post-Brexit
Depuis que le Royaume-Uni a quitté l’Union européenne le 1er janvier 2021, les consommateurs sont souvent surpris par les frais supplémentaires liés aux achats sur des sites Internet anglais. Ces demandes ne sont pas des arnaques, mais bien une conséquence directe de la sortie de l’UE du Royaume-Uni : tout achat réalisé sur un site anglais, écossais, du Pays de Galles et d'Irlande du Nord est désormais considéré comme venant d’un pays tiers.
Des règles spécifiques s’appliquent, et elles se sont durcies à partir du 1er juillet 2021. Des frais de dédouanement peuvent s'ajouter, comme l'a expérimenté Pierre, contactant l’UFC-Que Choisir à cause des 62,50 € réclamés par Chronopost. François, lui, a vu sa commande de 160 € augmenter de 139,40 € à cause de la TVA, des « frais gouvernementaux » et des « frais de courtage » facturés par UPS.
La TVA : Un Enjeu Crucial
La règle générale est que vous ne devriez pas payer deux fois la TVA, c'est-à-dire celle du pays d’origine et la TVA française de 20 %. Selon le Centre européen des consommateurs France (CEC France), le vendeur britannique peut choisir de facturer la TVA française ou de facturer le prix net (hors TVA britannique), auquel cas vous devrez payer la TVA à l'importation lors de la livraison. Mieux vaut donc vérifier cette information sur le site du e-commerçant avant de finaliser votre achat.
Changement de la Règle pour les Colis Inférieurs à 22 €
Auparavant, les colis de moins de 22 € étaient exonérés de TVA française. Cependant, une nouvelle réglementation européenne prévoit une taxation dès le premier euro dépensé en ligne sur des sites étrangers depuis le 1er juillet 2021. Ainsi, quel que soit le montant de votre achat, vous devrez vous acquitter de la TVA. Seuls les envois « express », par avion, ont été concernés dans un premier temps, puis tous les autres modes de transport ont été inclus d’ici à 2024.
Il existe une nuance selon le canal d’achat. Si vous achetez via une marketplace comme Amazon, Cdiscount ou Aliexpress, la plateforme devra facturer et reverser la TVA française. En revanche, si vous achetez directement sur un site étranger, celui-ci peut choisir de vous facturer la TVA ou non. Si ce n'est pas le cas, la TVA vous sera réclamée lors de la livraison.
Droits de Douane : Une Usine à Gaz !
En plus de la TVA, des droits de douane peuvent s’appliquer. Pour un colis de moins de 150 €, vous êtes généralement exempté. Au-delà, la situation se complique. Si vous pouvez justifier que les produits proviennent du Royaume-Uni ou de l'UE ou ont été fabriqués avec des matières majoritairement originaires du Royaume-Uni ou de l'UE, vous pouvez être exempté des droits de douane. Pour cela, demandez une « attestation d’origine » au vendeur.
Si vous commandez sur un site basé au Royaume-Uni des produits venant d’un autre pays que l’UE, vous devrez vous acquitter des droits de douane lors de la livraison. Les taux appliqués varient selon les produits. Par exemple, une paire de chaussures à 210 € peut entraîner des frais supplémentaires considérables, incluant la TVA, les droits de douane (3,5 % à 17 %) et les frais du transporteur.
Exemple de Calcul des Frais de Douane
Pour illustrer, prenons l'exemple d'une paire de chaussures achetée 210 € sur un site anglais. Le tableau ci-dessous détaille les coûts potentiels :
| Poste de Dépense | Montant |
|---|---|
| Prix d'achat | 210 € |
| TVA (20 %) | 42 € |
| Droits de Douane (3,5 % - 17 %) | 7,35 € - 35,70 € |
| Frais de Transport et de Gestion | Variable (selon transporteur) |
| Total Estimé | 259,35 € - 287,70 € + Frais de transport |
Questions à Se Poser Avant d'Acheter
Avant tout achat sur Internet, analysez votre situation et posez-vous les questions suivantes :
- Le vendeur est-il hébergé sur une marketplace ou vend-il en direct ?
- Dans ce dernier cas, par qui est réglée la TVA ?
- Quelle est l’origine du produit acheté ?
- Quels sont les frais du transporteur ?
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La priorité de Pop's America est de satisfaire ses clients en offrant des produits en stock, une expédition rapide et des prix intéressants. Ils livrent également à la Réunion et dans les Dom-Tom.
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